Editeur

Le présent site internet est la propriété de l’association Debout et est exploité par L’association Debout, dont le siège social se situe au :
1, allée de la fontaine
Résidence Paloma
92320 Chatillon.

Droit d’auteur et responsabilités

Ce site est le site internet de l’association Debout.

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies « telles quelles » sans garanties d’aucune sorte, ni explicites ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive de l’association Debout. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « L’association Debout » ou son logo, contenu dans le site, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de l’association Debout.

L’association Debout n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site de L’association Debout.

Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas L’association Debout ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site Web ou d’autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d’informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information ou autre.

En l’absence de tout engagement contractuel, l’association Debout peut à tout moment supprimer toute information ou toute référence sur son site ou même suspendre le dit site et ce discrétionnairement et sans préavis.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par la loi du 1er juillet 1998.

Création Internet

Nicola JEAN Expert WordPress : 26, rue Jean Paul Sartre – Paulhan 34230
Tél. : 07 83 08 74 78 – e-mail : contact@nicola-jean.com
Web : https://www.nicola-jean.com

Informations nominatives

Les informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées par le moyen des formulaires « en ligne », sont collectées dans les conditions prévues par la loi française « informatique et libertés » du 6 janvier 1978. Toute personne ayant fourni ses données dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant.

Pour l’exercer, envoyez un e-mail à : contact@debout.fr